4 E 63/1-137
Dates extrêmes : 1812-1911
Importance matérielle : 137 articles ; 15,5 mètres linéaires
Présentation du contenu : minutes (1812-1911)
Blason de Dohem.
Historique de l'étude notariale n° 63 de Dohem
Initialement établie à Wizernes, l'étude a été transférée à Cléty entre juillet 1817 et mars 1818, puis à Dohem en 1831.
Minutes des notaires
- Louis-Joseph Van Troyen (18 octobre 1812-2 juillet 1816),
- Jean-Ignace-Joseph Van Troyen (1er juillet 1817-18 janvier 1819),
- Jean-Baptiste-Joseph Bonnière (4 novembre 1819-26 novembre 1857),
- Henri-François-Joseph Bonnière (29 novembre 1857-28 juin 1877),
- Auguste-Joseph Cambray (5 juillet 1877-26 janvier 1878),
- Emmanuel-Charles-Henri-Benoît Bateman (1er février 1878-18 janvier 1885),
- Clément-Clodomir-Alfred Dague (23 janvier 1885-15 juillet 1907),
- Charles-Augustin Deprey (20 juillet 1907-18 février 1908),
- Victor-Marcel-Césaire Lagache (21 février 1908-30 décembre 1911).
Consulter l'instrument de recherche du 4 E 63 - Dohem. Étude n° 63
Accès
Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.
Réutilisation
Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.
Liste des titulaires de l'étude notariale
Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales (dates de serment ou d’arrêté de nomination entre parenthèses).
- Louis-Joseph Van Troyen,
- Jean-Ignace-Joseph Van Troyen,
- Jean-Baptiste-Joseph Bonnière,
- Henri-François-Joseph Bonnière,
- Emmanuel-Charles-Henri-Benoît Bateman (décret du 22/01/1878),
- Clément-Clodomir-Alfred Dague (1885),
- Victor-Marcel-Césaire Lagache (19 février 1908),
- Maurice-Gaston Cordier (28 février 1927),
- Albert-Louis-Gustave-Désiré Dedrie (29 juillet 1929),
- Rémi-Fernand-Lucien Le Mignon (31 mai 1961),
- Eugène-Gabriel-Gilbert Duisant (7 octobre 1983),
- Caroline-Monique-Marie-Jeanne-Louise Sannier, épouse Dumont, SARL à associé unique Caroline Dumont, notaire sur démission du précédent (arrêté du 14/05/2018 ; J.O. du 23/05/2018),
- Delphine-Virginie Klajn, notaire associée (arrêté du 24/09/2019 ; J.O. du 03/10/2019).
Sources complémentaires
Archives départementales du Pas-de-Calais, 8 U 6/4 et 134 W 11 : Tribunal de première instance de Saint-Omer. - Répertoires des notaires de l'étude n° 63 (1926-1958, 1961-1966).