Les Archives du Pas-de-Calais (Pas-de-Calais le Département) - Le 07 juin 2020 - 08h22
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4 E 122 - Saint-Pol-sur-Ternoise. Étude notariale n° 122

4 E 122/1-202

Dates extrêmes : 1757-1865.
Importance matérielle : 202 articles ; 25,5 mètres linéaires.
Présentation du contenu : minutes (1757-1865).

L'étude n° 122 se compose des anciens offices inféodés [Saint-Pol I] et [Saint-Pol II] de Saint-Pol-sur-Ternoise.
L'office a été supprimé par arrêté du 31 août 1970 (J.O. du 09/09/1970).

Minutes des notaires

  • Jean-Baptiste-Joseph Herman (1757-1761),
  •  Charles-Guislain Goudemetz (1743-1753),
  • Jean-Baptiste-Eusèbe Herman (1er avril-juin 1766, 1769-1773),
  •  Omer-Xavier Didier (1780-septembre 1823),
  • Xavier-François-Joseph Lambert (octobre 1823-décembre 1856),
  • Charles-Ange-Martial-Joseph Lambert-Roode (janvier 1857-décembre 1865).

Consulter l'instrument de recherche du 4 E 122 - Saint-Pol-sur-Ternoise. Étude n° 122

Accès

Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.

Réutilisation  

Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.

Liste des titulaires de l'étude notariale (date du serment entre parenthèses)

Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales.

  • Jean-Baptiste-Joseph Herman,
  • Charles-Guislain Goudemetz,
  • Jean-Baptiste-Eube Herman,
  • Omer-Xavier Didier (1780),
  • Xavier-François-Joseph Lambert (1823),
  • Charles-Ange-Martial-Joseph Lambert (8 janvier 1857),
  • Charles-Ange-Martial-Joseph Lambert-Roode (1865),
  • Achille-Jules-François Laly (2 juin 1877),
  • Quinejure (3 mai 1906),
  • Fernand-Louis-Joseph Demont (2 février 1911),
  • Eugène-Nicolas Baudry (26 août 1921),
  • Maurice-Joseph Catelin (28 octobre 1938).

Sources complémentaires

  • Se reporter à la série 1 J 571-573, inventaire analytique établi par M. J. Martel (historien et étudit local).
  • Voir 4 E 110 et 123.
  • Archives départementales du Pas-de-Calais, 8 U 5/35-36 et 2238 W 32 : Tribunal de première instance de Saint-Pol-sur-Ternoise et Tribunal d'Arras - Répertoires des notaires de l'étude n° 122 (an IX-1969).

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Vue en coupe d'un pont sous-marin.

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