Archives - Pas-de-Calais le Département
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Fermeture exceptionnelle de la salle du centre Georges Besnier (site d'Arras) jusqu'à nouvel ordre en raison d'une panne majeure du système de chau...

Pour toute recherche dans les fonds qui y sont conservés (archives contemporaines), la consultation aura lieu dans la salle de lecture du Centre Mahaut-d’Artois, à Dainville. Deux levées sont organisées par semaine :

  • Pour une consultation de vos documents à partir du lundi matin, la commande des cotes doit être passée au plus tard le jeudi précédent, à 12h ;
  • Pour une consultation à partir du mercredi matin, la commande des cotes doit être passée au plus tard le mardi précédent, à 12h.

Le nombre de commandes est limité à 10 par jour et par personne. Le système de navette nécessitant une organisation rigoureuse et de nombreuses manipulations, il est essentiel de venir consulter les documents commandés avant la fin de la semaine, après quoi ils seront rangés.

La commande se fait via notre formulaire de contact.

Nous vous prions de nous excuser pour la gêne occasionnée et vous remercions par avance de votre compréhension.

4 K : Arrêtés du préfet

Dates extrêmes : 1800-1899
Conditions d'accès : accès libre, sauf mauvais état

Présentation du contenu

L'ensemble des registres de transcription des arrêtés préfectoraux couvre la période 1800-1899. Les années 1900-1942 sont absentes des collections.

Le plan de classement adopté place en premier les arrêtés d'administration générale, puis ceux provenant des différents bureaux puis divisions de la préfecture.
On décèle trois séries successives de registres,qui correspondent, au-delà des changements de régime politique, à des réorganisations profondes des services préfectoraux :

  • an VIII-1815,
  • 1816-1870,
  • 1871-1899.

La majeure partie des registres sont dotés de tables en fin de volume, mais seule la période 1800-1815 est dotée de tables prenant en compte plusieurs registres.

Instrument de recherche

Répertoire numérique par F. Desmet, J.-E. Iung et O. Muth, 2006.