Archives - Pas-de-Calais le Département
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Fermeture du centre Georges-Besnier jusqu'à nouvel ordre

En raison d’une panne du chauffage du Centre Georges-Besnier, sa salle de lecture (Arras) ferme jusqu’à nouvel ordre. Pour toute recherche administrative urgente sur les fonds conservés sur le site concerné (archives contemporaines), nous vous invitons à nous contacter pour une communication par correspondance ou, en cas de nécessité pratique, pour organiser une session de consultation en salle de lecture du Centre Mahaut-d’Artois des documents nécessaires à votre recherche.

Nous vous prions de nous excuser pour la gêne occasionnée et vous remercions par avance de votre compréhension.

4 K : Arrêtés du préfet

Dates extrêmes : 1800-1899
Conditions d'accès : accès libre, sauf mauvais état

Présentation du contenu

L'ensemble des registres de transcription des arrêtés préfectoraux couvre la période 1800-1899. Les années 1900-1942 sont absentes des collections.

Le plan de classement adopté place en premier les arrêtés d'administration générale, puis ceux provenant des différents bureaux puis divisions de la préfecture.
On décèle trois séries successives de registres,qui correspondent, au-delà des changements de régime politique, à des réorganisations profondes des services préfectoraux :

  • an VIII-1815,
  • 1816-1870,
  • 1871-1899.

La majeure partie des registres sont dotés de tables en fin de volume, mais seule la période 1800-1815 est dotée de tables prenant en compte plusieurs registres.

Instrument de recherche

Répertoire numérique par F. Desmet, J.-E. Iung et O. Muth, 2006.