4 E 76/1-474
Dates extrêmes : 1593-1907
Importance matérielle : 474 articles ; 53,5 mètres linéaires
Présentation du contenu : tables alphabétiques (1861-1895), répertoires chronologiques (1644-1903), minutes (1593-1907), varia
Blason de Guînes.
Historique de l'étude notariale n° 76 de Guînes
Office supprimé par arrêté du 16 juin 1971 (J.O. du 5/09/1971).
Tables alphabétiques et relevés numériques des notaires
- Isidore Level (1861-1878),
- Henri Bourgois (1878-1895).
Répertoires chronologiques des notaires
- Marc Foinel (1644-1661),
- Jean-Sébastien Sarre (1662-1700),
- Charles-Adam Quételart (1721-1745),
- Antoine Tribout (1611-1614),
- Robert Cocquempot (1611-1620),
- Antoine Maressal (1621-1626),
- Dominique Moullière (1672-1693),
- Alexandre Moullière (1694-1700),
- Pierre Philbert (1721-1729),
- Jean-Baptiste Aubert (1738-1768),
- Alexis Bachelier (1770-1774),
- Pierre Denoeufville, père (1646-1668),
- Pierre Denoeufville, fils (1675-1719),
- François-Alexis Denoeufville (1730-1743),
- Isidore Level (12 octobre 1876-15 avril 1878),
- Henri Bourgois (17 avril 1878-3 juillet 1885),
- Victor Flamand (15 février 1897-20 octobre 1903).
Minutes des notaires
- Henri de Seynes (28 novembre 1593),
- Jean Foinel (1604-1612),
- Marc Foinel (1618-1657),
- Jacques Deladarrière (1615-1617),
- Jean-Sébastien Sarre (1661-1706),
- Charles Sarre (20 octobre 1706-2 janvier 1721),
- Charles-Adam Quételart (1722-1746),
- Mathieu Duformanoir (1605-1611),
- Antoine Tribout (1611-1614),
- Robert Cocquempot (1611-1620),
- Antoine Maressal (1621-1627),
- Nicolas Dongnies (1627-1645),
- Gaspard Le Cucq (1662-1682),
- Pierre Sourloy (1686-1694),
- Dominique Moullière (1672-1693),
- Alexandre Moullière (1694-1700),
- Pierre Philbert (19 novembre 1721-28 janvier 1729),
- Jean-Baptiste Aubert (13 mars 1738-30 décembre 1768),
- Alexis Bachelier (29 avril 1770-17 novembre 1774),
- Charles Danjan (11 janvier 1638-29 décembre 1644),
- Pierre Denoeufville, père (7 mars 1646-27 avril 1668),
- Pierre Denoeufville, fils (29 janvier 1676-3 décembre 1719),
- François-Alexis Denoeufville (11 juillet 1730-30 avril 1743),
- Jean-Louis-Nicolas-Joseph Dessaux (22 septembre 1767-8 mai 1812),
- Louis-Marie Briche (15 pluviôse an XIII-17 septembre 1823),
- Jean-Baptiste-Isidore Lorgnier (22 septembre 1823-4 janvier 1841),
- Norbert Delannoy (26 mars 1841-8 avril 1861),
- Isidore Level (12 avril 1861-15 avril 1878),
- Henri Bourgois (17 avril 1878-27 août 1895),
- Victor Flamand (30 août 1895-30 décembre 1907),
- Pierre Boullongne (13 novembre 1640).
Consulter l'instrument de recherche du 4 E 76 - Guînes. Étude n° 76
Accès
Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.
Réutilisation
Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.
Liste des titulaires de l'étude notariale
Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales (dates de serment ou d’arrêté de nomination entre parenthèses).
- Isidore Level,
- Henri Bourgois,
- Marc Foinel,
- Jean-Sébastien Sarre,
- Charles-Adam Quételart,
- Antoine Tribout,
- Robert Cocquempot,
- Antoine Maressal,
- Dominique Moullière,
- Alexandre Moullière,
- Pierre Philbert,
- Jean-Baptiste Aubert,
- Alexis Bachelier,
- Pierre Denoeufville, père,
- Pierre Denoeufville, fils,
- François-Alexis Denoeufville,
- Isidore Level,
- Henri Bourgois,
- Victor Flamand,
- Henri de Seynes,
- Jean Foinel,
- Jacques Deladarrière,
- Charles Sarre,
- Mathieu Duformanoir,
- Antoine Tribout,
- Robert Cocquempot,
- Antoine Maressal,
- Nicolas Dongnies,
- Gaspard Le Cucq,
- Pierre Sourloy,
- Dominique Moullière,
- Alexandre Moullière,
- Pierre Philbert,
- Jean-Baptiste Aubert,
- Alexis Bachelier,
- Charles Danjan,
- Pierre Denoeufville, père,
- Pierre Denoeufville, fils,
- François-Alexis Denoeufville,
- Jean-Louis-Nicolas-Joseph Dessaux,
- Antoine-Julien Bouvet,
- Louis-Marie Briche (an XIII),
- Jean-Baptiste-Isidore Lorgnier (1823),
- Louis-Norbert-Pie Delannoy (1841),
- Henry-Charles-Isidore Level (1861),
- Firmin-Constant-Henri Bourgois (1878),
- Louis-Victor Flamand (28 août 1895),
- Joseph-Marie-Benoît-Adolphe Louf (14 septembre 1921),
- Jacques-Marie-Joseph Louf (9 juillet 1954).
Sources complémentaires
Archives départementales du Pas-de-Calais, 8 U 3/33-36 et 132 W 12 : Tribunal de première instance de Boulogne-sur-Mer. - Répertoires des notaires de l'étude n° 76 (an IX-1957, 1959-1971).
Voir aussi l'étude n° 53 de Calais (4 E 53).