Fermeture du centre Georges-Besnier jusqu'à nouvel ordre
En raison d’une panne du chauffage du Centre Georges-Besnier, sa salle de lecture (Arras) ferme jusqu’à nouvel ordre. Pour toute recherche administrative urgente sur les fonds conservés sur le site concerné (archives contemporaines), nous vous invitons à nous contacter pour une communication par correspondance ou, en cas de nécessité pratique, pour organiser une session de consultation en salle de lecture du Centre Mahaut-d’Artois des documents nécessaires à votre recherche.
Nous vous prions de nous excuser pour la gêne occasionnée et vous remercions par avance de votre compréhension.
Étude notariale n° 34 de Bapaume (4 E 34)
4 E 34/1-21
Dates extrêmes : 1733-1881 Importance matérielle : 21 articles ; 2,5 mètres linéaires Présentation du contenu : minutes (1733-1881), varia
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Blason de Bapaume.
Blason de Bapaume.
Historique de l'étude notariale n° 34 de Bapaume
Ancien office inféodé [Bapaume I], l'étude n° 34 a été presque entièrement détruite pendant la Première Guerre mondiale. L'office a été supprimé par arrêté du 2 février 1973 (J.O., Lois et décrets, 7 février 1973). Voir l'étude n° 22 d'Arras (4 E 22).
Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.
Réutilisation
Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.
Liste des titulaires de l'étude notariale
Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales (dates de serment ou d’arrêté de nomination entre parenthèses).
Richard-Simon Croisille (1797),
Michel-Joseph Deusy (27 janvier 1813),
Pierre-Joseph Brunelet (1848),
Léon-Alexandre-Jules Jacquiot-Constant (1866),
Victor Vilette (19 octobre 1887),
Achille-Hippolyte Lefebvre (11 avril 1891),
Paul Dequen (12 juillet 1911),
Lucien Bruniau (7 novembre 1934),
Jean-Marie Plessiet (28 septembre 1966).
Sources complémentaires
Archives départementales du Pas-de-Calais, 8 U 1/37-38 et 2238 W 15 : Tribunal d'Arras. - Répertoires des notaires de l'étude n° 34 (1803-1969).
