4 E 44/1-477
Dates extrêmes : 1788-1909, 4 janvier 1910
Importance matérielle : 477 articles ; 57 mètres linéaires
Présentation du contenu : tables alphabétiques (1791-1909), répertoires chronologiques (1902-1910), minutes (1788-1910)
Blason de Béthune.
Répertoires chronologiques des notaires
- Maurice-Jacques-Paul-Marie Lambert (octobre 1902-1910).
Minutes des notaires
- Ferdinand-Louis-Joseph Herreng (4 octobre 1788-1817),
- Bon-Louis-Joseph Herreng (14 avril 1817-4 décembre 1828),
- Édouard-François-Joseph Herreng (6 décembre 1828-24 octobre 1844),
- Aristide-Auguste-Louis Hurbiez (25 octobre 1844-5 juin 1856),
- Louis-Jean-Baptiste-Joseph Leturgie (7 juin 1856-1er juillet 1902),
- Maurice-Jacques-Paul-Marie Lambert (3 juillet 1902-4 mai 1909),
- Danel (11 mai-26 juillet 1909),
- André Bayart (27 juillet-4 janvier 1910).
Accès
Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.
Réutilisation
Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.
Liste des titulaires de l'étude notariale
Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales (dates de serment ou d’arrêté de nomination entre parenthèses).
- Ferdinand-Louis-Joseph Herreng (20 juillet 1786),
- Bon-Louis-Joseph Herreng (1817),
- Édouard-François-Joseph Herreng (1828),
- Aristide-Augustin-Louis Hurbiez (1844),
- Louis-Jean-Baptiste-Joseph Léturgie (1856),
- Maurice-Jacques-Paul-Marie Lambert (1902),
- André Bayart (1909),
- Marcel Brisse (1911),
- Marcel Dormion (1923),
- Henri Pad (18 novembre 1925),
- Henri-André-Jean-Maurice Pad (12 avril 1961),
- Société Henri Pad, Pierre Lebray, André-Lucien-Joseph Delattre, Marcel-Maurice Bersoux et Anne-Marie-Marcelle-Charlotte Bersoux (14 juin 1977),
- Société Henri Pad, Pierre Lebray, André Delattre et Anne Bersoux (arrêté du 08/05/1978),
- Société Henri Pad, Pierre Lebray, André Delattre, Anne Berroyer-Bersoux et Guy Feret (26 août 1981),
- Société Pierre Lebray, André Delattre, Anne Berroyer-Bersoux, Guy Feret et Hervé Lebray (10 décembre 1986),
- Société André Delattre, Anne Berroyer-Bersoux, Guy Feret et Hervé Lebray (arrêté du 07/08/1990),
- Philippe Lhomme, notaire associé sur retrait d'André Delattre (2 juillet 2001),
- Maxime Houyez, notaire associé sur retrait d'Anne Berroyer-Bersoux (4 mars 2014),
- Quentin Lebray, notaire associé sur retrait de Guy Féret (arrêté du 06/04/2017 ; J.O. du 15/04/2017),
- Laure-Mélanie Delabre, notaire salariée (arrêté du 05/08/2019 ; J.O. du 13/08/2019),
- Stéphanie-Éliane-Yvelette épouse Ducrocq et Florence-Irène-Louise Slosse, notaires salariées (arrêté du 16/08/2019 ; J.O. du 24/08/2019).
Sources complémentaires
Archives départementales du Pas-de-Calais, 8 U 2/12-15 : Tribunal de première instance de Béthune. - Répertoires des notaires de l'étude n° 44 (1800-1930).