4 E 71/1-491
Dates extrêmes : 1613-1919
Importance matérielle : 491 articles ; 56 mètres linéaires
Présentation du contenu : répertoires chronologiques (1613-1895), minutes (1613-1879), varia (1761-1859)
Blason de Frévent.
Historique de l'étude notariale n° 71 de Frévent
L'un des titulaires de l'office [I] a été aussi greffier du magistrat, ce qui explique la présence dans ce fonds d'un registre aux plaids de l'échevinage de Frévent (4 E 71/274). L'office a été supprimé par arrêté du 9 mars 2008.
Répertoires chronologiques des notaires
- Martin Devilllers (15 novembre 1613-1640, 9 février 1647-19 février 1670),
- Pierre Bourdon (1703-1718),
- Dominique-François Engramelle (1758-1789),
- Alexandre-François Engramelle (1781-1814),
- Eustache Bourdon (1703-1730),
- Roch Lechon (1777-1785),
- Antoine-Louis-Joseph Furne (1790-1791),
- Florentin-Joseph Fourdrin (11 juillet 1791-15 ventôse an IX),
- Louis-Alexandre Mazy (19 fructidor an X-1817),
- François-Joseph Herbout (1817-1821),
- Florent-François Bocquet (1731-1748, 1750-1756),
- J. (?) Ricmaisnil (répertoire général de l'ancienne série HF : 1668-1680, 1 acte 1787, 1791),
- Charles-Louis Fonfaye-Laprandie (août 1882-avril 1895), Raymond Lefebvre (mai 1895-avril 1895).
Minutes des notaires
[Office I]
- Martin Devillers (15 novembre 1613-1670),
- Jean Devillers (1671-6 novembre 1694),
- Martin Devillers (20 avril 1695-5 janvier 1707),
- Pierre Bourdon (7 juillet 1703-1725),
- Eustache Bourdon (1726-1730),
- Jacques-Louis Devillers (1721-1732),
- Alexandre-Dominique Engramelle (1737-1758),
- Dominique-François Engramelle (1759-22 novembre 1786),
- Alexandre-François Engramelle (1786-1814).
[Office II]
- Pierre Bourdon (7 juillet 1703-1725),
- Eustache Bourdon (1726-1730),
- Jacques-Louis Devillers (1731-1732),
- Jean-Baptiste Hanicle (31 octobre 1732-1742),
- Henri-Joseph-Martin Furne (17 octobre 1753-25 juillet 1776),
- Roch Lechon (15 octobre 1776-1788),
- Antoine-Louis-Joseph Furne (1790-10 avril 1791),
- Florentin-Joseph Fourdrin (11 juillet 1791-an IX),
- Louis-Alexandre Mazy (19 fructidor an X-10 juin 1817),
- François-Joseph Herbout (10 juin 1817-25 novembre 1836),
- Jules-César-Augustin-Léandre Poulain (27 novembre 1836-6 octobre 1853),
- Pierre-François-Joseph Bourdon (7 octobre 1853-15 mai 1855),
- Edmond Dujardin (11 août 1855-1859).
[Office III]
- Charles-Thomas Lemaire (9 janvier 1695-22 mars 1706),
- Charles-François Ricmaisnil (1668-1730),
- Florent-François Bocquet (1731-1783),
- Jean-Baptiste Morel (1781-1790),
- Edmond Dujardin (1860-10 juin 1868),
- Denis-Fortuné Cauvet (19 juin 1868-8 décembre 1879),
- Charles-Louis Fonfaye-Laprandie (19 décembre 1879-26 avril 1895),
- Raymond Lefebvre (29 avril 1895-décembre 1879).
Varia
- Jean-Baptiste Morel (1761-1795),
- divers notaires de Frévent non identifiés (1728-1790),
- dossier de minutes concernant la famille Morel, testaments (1790-1859).
Consulter les instrument de recherche
Accès
Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.
Réutilisation
Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.
Liste des titulaires de l'étude notariale
Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales (dates de serment ou d’arrêté de nomination entre parenthèses).
- Charles-François Ricmaisnil,
- Florent-François Bocquet,
- Jean-Baptiste Morel,
- Martin Devillers,
- Jean Devillers,
- Martin Devillers,
- Pierre Bourdon,
- Eustache Bourdon,
- Jacques-Louis Devillers,
- Alexandre-Dominique Engramelle,
- Dominique-François Engramelle,
- Alexandre-François Engramelle,
- Pierre Bourdon,
- Eustache Bourdon,
- Jacques-Louis Devillers,
- Jean-Baptiste Hanicle,
- Henri-Joseph-Martin Furne,
- Roch Lechon,
- Antoine-Louis-Joseph Furne,
- Florentin-Joseph Fourdrin,
- Louis-Alexandre Mazy (8 thermidor an X),
- François-Joseph Herbout (1817),
- Jules-César-Augustin-Léandre Poulain (26 novembre 1836),
- Pierre-François-Joseph Bourdon (7 octobre 1853),
- Edmond Dujardin (11 août 1855),
- Denis-Fortuné Cauwet (11 juin 1868),
- Charles-Louis Fonfaye-Laprandie (18 décembre 1879),
- Raymond Lefebvre (27 avril 1895),
- Joseph-Quentin Quintin (27 janvier 1921),
- Pierre-Marie-Emmanuel Filoux (21 septembre 1951),
- Jean-Luc-Charles-Léon Filoux (10 août 1977).
Sources complémentaires
Archives départementales du Pas-de-Calais, 8 U 1/56 et 2238 W 22 : Tribunal d'Arras. - Répertoires des notaires de l'étude n° 71 (1926-1969).
Voir aussi l'étude n° 30 d'Auxi-le-Château (4 E 30).