4 E 90/1-26
Dates extrêmes : 1870-1899
Importance matérielle : 26 articles ; 4 mètres linéaires
Présentation du contenu : minutes et expéditions (1870-1898)
Blason de Lens.
Historique de l'étude notariale n° 90 de Lens
Le fonds de l'étude n° 90 a subi d'importantes destructions occasionnées lors de la Seconde Guerre mondiale. Il est en très mauvais état matériel de conservation. L'étude a été supprimée par arrêté du 16 novembre 1992 et transférée à l'étude n° 92 de Lens (4 E 92).
Minutes et expéditions des notaires
- Paul Cayet (18 mars 1870-décembre 1891, minutes en déficit : 1870-1874, avril-27 octobre 1875, juillet et décembre 1876, 1er et 26 janvier 1878, novembre-décembre 1879, 1880, juillet-septembre 1881, janvier-juin, septembre-décembre 1882, janvier, juin-juillet 1883, 1884, 1886, janvier-mars 1887, mars, septembre-décembre 1888),
- Paul-Constant-Joseph Cayet ( septembre 1892-septembre 1899, minutes en déficit : janvier-août 1892, janvier et septembre-décembre 1896, janvier-février et juillet-novembre 1897, mai-juin et octobre, décembre 1898).
Consulter l'instrument de recherche du 4 E 90 - Lens. Étude n° 90
Accès
Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.
Réutilisation
Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.
Liste des titulaires de l'étude notariale
Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales (dates de serment ou d’arrêté de nomination entre parenthèses).
- Pierre-François-Philémon Meurice (12 nivôse an X),
- Albert-Séraphin-Joseph Beaucourt (décret 22 novembre 1810),
- Charles-Placide Caille (1832),
- Charles-Placide-Marie Caille (1846),
- Paul Cayet (11 mars 1864),
- Paul-Constant-Joseph Cayet, Albert Cambier (11 mars 1913),
- Eugène-Charles-Ildephonse Cordier (20 février 1923),
- Jules-Émile-Eugène Dufour (28 novembre 1935),
- Joseph-Maurice-Eugène Quilton (11 juin 1968).
Sources complémentaires
Archives départementales du Pas-de-Calais, 8 U 2/59-61 : Tribunal de première instance de Béthune. - Répertoires des notaires de l'étude n° 90 (1801-1930).
Voir aussi l'étude n° 92 de Lens (4 E 92).