Fermeture exceptionnelle de la salle du centre Georges Besnier (site d'Arras) jusqu'à nouvel ordre en raison d'une panne majeure du système de chau...
Pour toute recherche dans les fonds qui y sont conservés (archives contemporaines), la consultation aura lieu dans la salle de lecture du Centre Mahaut-d’Artois, à Dainville. Deux levées sont organisées par semaine :
Pour une consultation de vos documents à partir du lundi matin, la commande des cotes doit être passée au plus tard le jeudi précédent, à 12h ;
Pour une consultation à partir du mercredi matin, la commande des cotes doit être passée au plus tard le mardi précédent, à 12h.
Le nombre de commandes est limité à 10 par jour et par personne. Le système de navette nécessitant une organisation rigoureuse et de nombreuses manipulations, il est essentiel de venir consulter les documents commandés avant la fin de la semaine, après quoi ils seront rangés.
Nous vous prions de nous excuser pour la gêne occasionnée et vous remercions par avance de votre compréhension.
Étude notariale n° 120 de Saint-Omer (4 E 120)
4 E 120/1-268
Dates extrêmes : 1684-1903, 1912-1918 (minutes éparses) Importance matérielle : 268 articles ; 36 mètres linéaires Présentation du contenu : répertoires chronologiques (1822-1903), minutes (1825-1903), minutes isolées (1912-1918), registres (1691-1824), déclarations de successions (21 janvier 1884-16 février 1901), varia (1684-1876)
Saint-Omer86,08 kB
Blason de Saint-Omer.
Blason de Saint-Omer.
Historique de l'étude notariale n° 120 de Saint-Omer
L'étude n° 120 est un ancien office inféodé [I] qui a conservé des registres de l'office [X] par suite du passage d'Arnould-Joseph Roland. L'office a été supprimé par arrêté du 15 janvier 1993, après le décès de maître Delecroix.
Répertoires chronologiques des notaires
Narcisse Lefebvre (janvier 1822-10 janvier 1827),
Louis-Alexandre Truche (14 janvier 1827-23 novembre 1845),
François-Hippolyte Rougeot (24 avril 1845-5 mars 1852),
Jules Troussel (6 mars 1852 novembre 1863),
Charles-Hippolyte-Albert-Joseph Hermary (6 novembre 1863-30 mai 1877),
Jules-Thimothée Éloy (2 juin 1877-décembre 1903).
Minutes des notaires
Narcisse Lefebvre (1825-1827),
Louis-Alexandre Truche (14 janvier 1827-23 novembre 1835),
Charles-Arnaud-Désiré-Joseph Waternau (26 novembre 1835-13 avril 1845),
François-Hippolyte Rougeot (24 avril 1845- mars 1852),
Jules Troussel (mars 1852 novembre 1863),
Charles-Hyppolithe-Albert-Joseph Hermary (6 novembre 1863-30 mai 1877),
Jules-Thimothé Éloy (2 juin 1877-décembre 1903).
Registres des notaires
Jean Vaneechout (28 avril 1691-9 décembre 1700),
Jean-Charles Vaneechout (24 février 1701-14 janvier 1752),
Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.
Réutilisation
Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.
Liste des titulaires de l'étude notariale
Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales (dates de serment ou d’arrêté de nomination entre parenthèses).
Jean Vaneechout,
Jean-Charles Vaneechout,
Arnould-Joseph Roland,
Pierre-Joseph Ducrocq,
Jean-Baptiste-Joseph Wattez,
Narcisse Lefebvre (1821),
Louis-Alexandre Truche (1827),
Charles-Amand-Désiré Waternau (24 novembre 1835),
François-Hippolyte Rougeot (1845),
Jules Troussel (décret du 01/03/1852),
Charles-Hyppolithe-Albert-Joseph Hermary (1863),
Jules Éloy (1877),
Julien Voituriez (1907),
Joseph Tréca (20 octobre 1922),
Joseph-Paul-Léon-Marie Tréca (16 septembre 1929),
Michel Delecroix (3 janvier 1962).
Sources complémentaires
Archives départementales du Pas-de-Calais, 8 U 6/9 et 134 W 20 : Tribunal de première instance de Saint-Omer. - Répertoires des notaires de l'étude n° 120 (1926-1977).
