4 E 37/1-113
Dates extrêmes : 1808-1899
Importance matérielle : 113 articles ; 14 mètres linéaires
Présentation du contenu : minutes (1808-1899)
Blason de Beaurainville.
Minutes des notaires
- Claude-François Tellier (1808-21 juillet 1824),
- Gilbert Claustre (27 juillet 1824-28 janvier 1829),
- Auguste-Charles-Ignace Hecquet (1er février 1829-18 octobre 1838),
- Nicolas-Joseph Théry (24 mars 1839-18 juin 1843),
- Jean-Baptiste Poiré (13 juillet 1843-23 août 1859),
- Émile-Ildefonse Morgand (26 août 1859-19 mai 1863),
- Victor-Agamemnon Bernard (21 mai 1863-24 octobre 1889),
- François-Étienne-Laurent Devaux (28 octobre 1889-10 novembre 1898),
- Wulmer-Bruno-Guislain Gresy (11 novembre 1898-décembre 1899).
Consulter l'instrument de recherche du 4 E 37 - Beaurainville. Étude n° 37
Accès
Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.
Réutilisation
Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.
Liste des titulaires de l'étude notariale
Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales (dates de serment ou d’arrêté de nomination entre parenthèses).
- Jean-Claude Tellier (3 octobre 1806),
- Gilbert Claustre (21 juillet 1824),
- Auguste-Charles-Ignace Hecquet (1828),
- Nicolas-Joseph Théry (1839),
- Jean-Baptiste Poiré (12 juillet 1843),
- Émile-Ildephonse Morgand (24 août 1859),
- Victor-Agamemnon Bernard (20 mai 1863),
- François-Étienne-Laurent Devaux (25 octobre 1889),
- Wulmer-Bruno-Guislain Grésy (11 novembre 1898),
- Georges-Augustin-Joseph Fournier (8 août 1904),
- Evrard,
- Victor-Achille-Joseph Hazebrouck (1914),
- Léonce-Louis-Auguste Dodré (31 décembre 1924),
- Charles-François Lubrez (12 mai 1938),
- Pierre-Jean-Ernest-Paul-Joseph Fontaine (21 septembre 1951),
- Philippe-Michel-Minelle-Eugène-François Senlis (5 août 1965),
- Gérard-Edmond-Roger Rouzé (19 avril 1990).
Office supprimé, ouverture d’un bureau annexe de l’étude n° 81 d’Hesdin (arrêté du 16 septembre 1994).
Sources complémentaires
Archives départementales du Pas-de-Calais, 8 U 4/3-4 et 133 W 2 : Tribunal de première instance de Montreuil-sur-Mer. - Répertoires des notaires de l'étude n° 37 (1806-1958, 1966-1969).
Archives départementales du Pas-de-Calais, 1 J 2615 : Expédition de Jean-Baptiste Poiré (1853).