Archives - Pas-de-Calais le Département
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2 L : Administrations de district

La sous-série 2 L évoque les thèmes précédemment évoqués dans la présentation de la sous-série 1 L, mais cette fois-ci concernant l'administration au district de 1790 à l'an III.

En 1790, le Pas-de-Calais fut divisé en huit districts : Arras, Bapaume, Béthune, Boulogne, Calais, Montreuil, Saint-Omer et Saint-Pol. Les districts, supprimés par la constitution de l'an III, ont cessé leur activité au début de l'an IV.

Leurs archives, progressivement centralisées au chef-lieu du département de l'an IV (Saint-Omer) à 1809 (Boulogne), firent très tôt l'objet d’un classement par mots typiques : "agriculture", "contributions", "marine", "troupes", etc. auquel correspond une série de répertoires alphabétiques manuscrits (1 L 324-332). C'est de cette époque que date un premier dépeçage des dossiers formés par les administrations révolutionnaires. Les classements ultérieurs ont suivi les mêmes errements ; interrompus par la guerre 1914-1918, ils ont touché quatre fonds sur huit.

Instruments de recherche

Répertoire numérique provisoire par P. Bougard, 1950 :

Complété pour les registres aux arrêtés du directoire (1790-an IV), le registre aux délibérations du directoire (1792) et le registre aux résolutions du Conseil général (1790-1793) du district de Béthune (2 L 3/1*-27*) par un index dactylographié des noms de lieux, par H. Mayeur, 1945 (qui renvoie toutefois à des anciennes numérotations de registres, à rétablir au moyen de l'instrument de recherche de P. Bougard).