Les Archives du Pas-de-Calais (Pas-de-Calais le Département) - The 23 février 2020 - 05h59
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Série L : Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire

Dessin noir et blanc d'un homme debout devant une tribune, une main sur la poitrine et désignant de son autre main un homme montant les escaliers. En bas, un groupe d'hommes montre du doigt le même homme.

Dates extrêmes : 1790-1800
Importance matérielle : 120,75 ml
Conditions d'accès : accès libre, sauf mauvais état
Sources complémentaires : fonds Georges-Sangnier (82 J) : notes extraites de la série L

Présentation du contenu

Le plan de classement adopté en 1893 subdivise la série L en quatre sous-séries.

Détail des sous-séries

  • 1 L - Directoire du département et administration centrale
  • 2 L - Administrations de district
  • 3 L - Municipalités de canton
  • 4 L - Comités de surveillance, sociétés populaires, tribunaux, prisons

Le contenu de chaque sous-série a été précisément décrit dans un Guide de recherches sur la Révolution française, édité par la région Nord-Pas de Calais en 1987.
Les pages relatives au Pas-de-Calais sont consultables dans notre rubrique Inventaires.

Instruments de recherche

Sous-série 1 L : Directoire du département et administration centrale

Répertoire numérique manuscrit et dactylographié provisoire (pour partie sur fiches photocopiées) par R. Bargeton et P. Bougard, 1943-1950.
Complété par l'inventaire sommaire imprimé des procès-verbaux du Conseil général du département (1 L 7*-21*) par H. Loriquet, 1895.

Sous-série 2 L : Administrations de district

Répertoire numérique dactylographié provisoire par P. Bougard, 1950.
Complété pour les registres aux arrêtés du directoire (1790-an IV), le registre aux délibérations du directoire (1792) et le registre aux résolutions du Conseil général (1790-1793) du district de Béthune (2 L 3/1*-27*) par un index dactylographié des noms de lieux, par H. Mayeur, 1945 (qui renvoie toutefois à des anciennes numérotations de registres, à rétablir au moyen de l'instrument de recherche de P. Bougard).

Sous-série 3 L : Municipalités de canton

Répertoire numérique manuscrit provisoire par G.Tison, 1910.
Quelques ajouts postérieurs.

Sous-série 4 L : Comités de surveillance, sociétés populaires, tribunaux, prisons

4 L 1-70 : Comités de surveillance, répertoire numérique par A. Bailly, 2002

4 L 71-652 : Justice révolutionnaire, répertoire numérique détaillé.

Les autres archives constitutives de la sous-série 4 L ne sont pas classées.

En suivant ce lien, consultez tous les inventaires de la série L.

L'Europe s'engage

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Vue en coupe d'un pont sous-marin.

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