Archives - Pas-de-Calais le Département
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Fermeture exceptionnelle de la salle du centre Georges Besnier (site d'Arras) jusqu'à nouvel ordre en raison d'une panne majeure du système de chau...

Pour toute recherche dans les fonds qui y sont conservés (archives contemporaines), la consultation aura lieu dans la salle de lecture du Centre Mahaut-d’Artois, à Dainville. Deux levées sont organisées par semaine :

  • Pour une consultation de vos documents à partir du lundi matin, la commande des cotes doit être passée au plus tard le jeudi précédent, à 12h ;
  • Pour une consultation à partir du mercredi matin, la commande des cotes doit être passée au plus tard le mardi précédent, à 12h.

Le nombre de commandes est limité à 10 par jour et par personne. Le système de navette nécessitant une organisation rigoureuse et de nombreuses manipulations, il est essentiel de venir consulter les documents commandés avant la fin de la semaine, après quoi ils seront rangés.

La commande se fait via notre formulaire de contact.

Nous vous prions de nous excuser pour la gêne occasionnée et vous remercions par avance de votre compréhension.

Série L : Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire

Dates extrêmes : 1790-1800
Importance matérielle : 120,75 ml
Conditions d'accès : accès libre, sauf mauvais état
Sources complémentaires :  fonds Georges-Sangnier (82 J 3-12) - notes extraites de la série L

Le plan de classement adopté en 1893 subdivise la série L en quatre sous-séries :

  • 1 L - Directoire du département et administration centrale
  • 2 L - Administrations de district
  • 3 L - Municipalités de canton
  • 4 L - Comités de surveillance, sociétés populaires, tribunaux, prisons

Le contenu de chaque sous-série a été précisément décrit dans le Guide de recherches sur la Révolution française Nord-Pas de Calais, 1987, pp. 48-61.

En suivant ce lien, consultez tous les inventaires de la série L

1 L : Directoire du département et administration centrale

2 L : Administrations de district

3 L : Municipalités de canton

4 L : Comités de surveillance, sociétés populaires, tribunaux, prisons