Constat d’arrestation, de perquisition et de confiscation du 24 ventôse an 12

Gendarmerie nationale. Compagnie du département du Pas-de-Calais. Lieutenance d’Arras et arrondissement.

Gons de Rougeville, prévenu d’être d’intelligence avec les conspirateurs qui ont voulu attenter au jour du 1er Consul et au renversement du gouvernement

Procès-verbal d’arrestation, de perquisition et de confiscation

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Constat d’arrestation, de perquisition et de confiscation rédigé par le capitaine André Linas le 24 ventôse an 12, contre Alexandre Gonsse de Rougeville. Archives départementales du Pas-de-Calais, 1 J 1829.

Constat d’arrestation, de perquisition et de confiscation rédigé par le capitaine André Linas le 24 ventôse an 12, contre Alexandre Gonsse de Rougeville. Archives départementales du Pas-de-Calais, 1 J 1829.

Ce jourd’hui vingt-quatre ventôse an douze de la République française, une et indivisible, nous, André Linas, capitaine commandant la dite compagnie, accompagné des citoyens Pierre Bousquet, maréchal des logis, Louis Joseph Dumortier, brigadier, François Pavy, Coin, Léonard Juré, Leprince, Planquette, Durieux, Henry et Navelle, gendarmes à la résidence d’Arras, département du Pas-de-Calais, soussignés, certifions qu’en vertu des ordres que j’avais reçu du citoyen Lafont, colonel commandant la 15ème légion de l’arme, à lui adressé par le premier inspecteur général de la Gendarmerie nationale, en date du 23 ventôse courant, émané du grand juge ministre de la Justice même date.

Je me suis transporté d’après mes instructions chez le citoyen Verdevoye, maire de la commune de St-Laurent, à l’effet de me concerter avec lui, pour l’exécution des ordres dont j’étais porteur ; portant d’arrêter l’ex-marquis de Rougeville domicilié audit St-Laurent, arrondissement d’Arras, ainsi que la veuve Lacouture [ note 1] que l’on soupçonnait être chez lui, et de faire d’après leur arrestation une recherche scrupuleuse de tous les papiers de l’ex-marquis de Rougeville, pour être mis sous le scellé, ainsi que ceux trouvés chez la dame Lacouture, pour être adressés au grand juge, ministre de la Justice.

En conséquence d’après mon invitation, le citoyen Verdevoye, maire de la commune de St-Laurent, se transporta avec nous pour être présent à l’opération que j’allais faire chez le dit Alexandre Dominique Joseph Gons, ex-marquis de Rougeville, habitant son château à St-Laurent, lequel obtempéra à ma réquisition après lui avoir donné connaissance de mon ordre et des instructions y jointes, et après nous être concerté ensemble pour la réussite de cette opération, nous nous rendîmes vers les dix heures du soir aux environs du château.

Alors je détachai le citoyen Dumortier, brigadier, avec quatre gendarmes pour aller se présenter à la porte de la ferme située au couchant, sur la grande route de Douai à Arras, sous la conduite du citoyen Tricard, adjoint de la dite commune, lequel devait, après avoir sonné, présenter à celui qui devait venir lui ouvrir, un gendarme déguisé, comme un étranger qui demandait à parler à Monsieur Gons.

J’entrai par une porte qui se trouve au midi, au fond d’une des allées du jardin, par laquelle j’arrivai avec les autres sous-officiers et gendarmes au pied d’un des murs de la terrasse, et pendant que les autres sonnaient à la grande porte, je visitai les allantours du château, où je reconnu les places où devait être placés les gendarmes, pour pouvoir prévenir sa fuite : après avoir passé près de trois quarts d’heure dans cette attente, et voyant que personne ne se pressait d’aller ouvrir, je me décidai à frapper à une porte donnant au couchant, où j’entendis un quart d’heure après Mr Gons déffendre à sa domestique d’ouvrir ; il remonta dans sa chambre.

Je lui criai alors plusieurs fois que je le sommais au nom de la loi de faire ouvrir sa porte, attendu que je venais pour arrêter une femme qu’on m’avait assuré d’être chez [lui ?], d’après son opiniâtreté à satisfaire à ma demande, je me vis forcé de faire casser un grand carreau d’une des portes du salon donnant au midi, pour pouvoir ouvrir et pénétrer dans sa maison.

Après avoir bien recommandé aux gendarmes que j’avais placé en embuscade, de rester à leur porte n’importe quel bruit ils puissent entendre ; alors j’entrai avec le citoyen Dumortier, étant monté rapidement à sa chambre, d’où je me doutai bien qu’il était sorti pour se cacher. Je dessendis pour aller à la cave où il était effectivement ; mais je n’i fus pas plutôt descendu, que j’entendis crier au dehors « à moi, à moi, il se sauve », je sortis aussitôt et je vis avec la plus grande peine qu’il s’était glissé, à la faveur d’un habit noir qu’il avait pris, derrière le gendarme placé devant la porte de ladite cave, donnant sous la terrasse du château. Voyant cette fuite, j’ordonnai aussitôt aux autres gendarmes de courrir après, et je fus avec une partie d’eux fouiller le plus épais d’un labirinthe qui entoure le jardin, situé au midi.

Le restant de la nuit se passa à fouiller et refouiller les allentours du jardin et bâtre au loin des patrouilles sur les routes et chemins où le maire nous dit soupçonner qu’il pouvait être passé : toutes nos démarches furent vaines. Je ne rentrai qu’à six heures du matin au château.

Je fis appeler le citoyen maire, qui s’était retiré après nous avoir bien secondé dans nos recherches. Comme le service de la résidence exigeait la présence des gendarmes pour de nombreuses conduites de prisonniers à faire, je les renvoyés et ne conservai près de moi que les citoyens Dumortier, brigadier, et Durieux, gendarme, pour de concert avec le maire, procéder conformément à la loi à une visite domiciliaire, à l’effet d’i saisir les papiers qui me parraitraient contraires à la tranquillité du gouvernement.

Cette opération a été commencée, en présence de la citoyenne Catherine Houlerie [ note 2], native de Rouval [Rouffach], près Colmart, département du Haut-Rhin, laquelle nous a dit être avec Mr Gons de Rougeville depuis neuf ans en qualité de gouvernante et entré à son service pendant son séjour de Paris, par la vis[i]te de la salle à manger, dans laquelle salle nous avons trouvé quelques papiers dans une table, ainsi que sur la cheminée.

Nous sommes montés sans désemparer dans la chambre dudit Gons, où nous avons trouvé une si grande quantité de papiers qu’il nous a falu pour les parcourrir et les inventorier toute la journée du vingt-cinq, depuis sept heures du matin jusqu’à dix heures du soir, et celle du vingt-six depuis six heures du matin jusqu’à onze heures du soir.

Le résultat de nos recherches nous a produit les pièces-ci après dénommées [ note 3], savoir :

1. Deux volumes intitulés Procès de Bourbon [ note 4], n° 1er ;
2. L’almanach de l’armée royale dit des mécontents [ note 5], n° 2 ;
3. La constitution en veaudeville [ note 6], n° 3 ;
4. Pot pourri sur l’a[ssa]ssinat de Rastadt [ note 7], n° 4 ;
5. La constitution travestie [ note 8], n° 5 ;
6. La Conspiration royale du Directoire [ note 9], n° 6 ;
7. Le manifeste du général Charette [ note 10], n° 7 ;
8. Inquiétude publique [ note 11], n° 8 ;
9. Seul parti à prendre, avis aux Consuls [ note 12], n° 9 ;
10. La confédération générale des fidelles, et leur réunion au tombeau de Louis XVI [ note 13], n° 10 ;
11. Adresse du peuple au Grand Électeur [ note 14], n° 11 ;
12. Les Trois Consuls ou les réflections d’un royaliste sur la journée de St-Cloud [ note 15], n° 12 ;
13. Lettres sur l’arrivée de Madame Thérèse à Mittau [ note 16], n° 13 ;
14. Rochette, ci-devant chef de bataillon, aux hommes justes [ note 17], n° 14 ;
15. Lettres d’un Français au général Bonaparte [ note 18], n° 15 ;
16. Pétition au Conseil des Cinq-Cents, n° 16 ;
17. Pétition aux membres du Conseil des Cinq-Cents, n° 17 (il existe de ces mémoires 75 exemplaires que nous avons mis sous le cachet du maire de St-Laurent) ;
18. Journaux intitulés L’Oposition [ note 19], depuis le n° 1 jusqu’au n° 6 et depuis le n° 10 jusqu’au n° 16 et le n° 18, le tout sous le n° 18 ;
19. Trois gazettes intitulées l’une Journal général de France, l’autre Bulletin officiel des armées coalisées, la 3ème Courrier des deux Conseils [ note 20], n° 19 ;
20. Acte de récusation de la part de Comartin [ note 21] ; il en existe 52 exemplaires que j’ai fait mettre sous le scellé, comme le n° 17 sous le n° 20 ;
21. Affaire de Comartin [ note 22], n° 21 ;
22. Déffense de Comartin [ note 23], il en existe 21 exemplaires, mis sous le scellé comme le n° 20, n° 22 ;
23. N° tiré des Pièces de Comartin [ note 24], il en [existe] 5 exemplaires mis également sous le scellé, n° 23 ;
24. Inquiétude publique, il en reste 9 exemplaires, mis sous le scellé, n° 24 ;
25. Papiers concernant la vie d’Alexandre Gons de Rougeville dans lesquels on trouvera des papiers essentiels, n° 25 ;
26. Papiers et lettres écrites de la main dudit Gons, aussi essentiels que ceux repris dans le n° 25, n° 26 ;
27. Lettres de différents particuliers, n° 27 ;
28. Liaces contenant des papiers relatifs à la conscription, n° 28 ;
29. Correspondance de Madame Lacouture avec Mr. Rougeville, n° 29 ;
30. Une médaille en terre cuite, représentant d’un côté le portrait de "Louis 18, rex Christianis", et de l’autre côté ces mots "Qui oserait se venger quand le roi pardonne" (déclaration de juillet 1795) [ note 25], n° 30 ;
31. Un portefeuille de maroquin rouge où est écrit en lettres d’or "de Rougeville" ; n’ayant pu l’ouvrir, nous l’avons mis dans son foureau de bazanne, n° 31 ;
32. Un livre intitulé Mort d’Antoinette [ note 26], n° 32 ;
33. Un autre livre intitulé Les adieux de Marie Thérèse Charlotte de Bourbon [ note 27], n° 33 ;
34. Histoire des Jacobins en France [ note 28], n° 34 ;
35. Et finalement une canne en bois d’ébenne monté d’une pomme et bout en argent, sur lesquels sont gravés des floeurs de lÿs et au-dessus de la pomme sont les armes de France, et ces mots "Fourrier des logis" [ note 29], n° 35.

En conséquence, d’après les découvertes des lettres et papiers ci-dessus mentionnés, nuisibles aux intérêts du gouvernement, j’i ai fait apposer le scellé par le maire de la dite commune de St-Laurent et par mesure de sûreté, ayant trouvé deux fusils à deux coups dont un a un chien cassé, et un troisième à trois coups, garni d’une bayonnette, un sabre et un épée, je m’en suis emparé, et les ai faits déposer au greffe du tribunal ainsi, ainsi que trois paquets contenant soixante-quinze mémoires adressés aux membres du Conseil des Cinq-Cents, par Rougeville, et autres petits mémoires joints aux paquets.

Enfin, tous les livres, mémoires et autres pièces saisies depuis le n° 1er jusqu’au n° 34, non compris le n° 31, ont été renfermés dans un carton fissellé, et mis sous bande avec le sceau de la comm[un]e dudit St-Laurent : la canne a été enveloppée et attachée sur ledit carton avec le même sceau.

De tout quoi nous avons fait et dressé le présent procès-verbal les jour, mois et an que dessus, où ont signé à l’original les citoyens Linas, capitaine, Bousquet, maréchal des logis, Dumortier, brigadier, Pavy, Coin, Juré, Leprince, Planquette, Henry et Durieux, gendarmes. Verdevoye, maire, Tricart, adjoint et Bourgois, serrurier.

Pour copie conforme et collationnée à l’original,
Le sous-lieutenant, quartier-maître de la compagnie,

Dupain

Archives départementales du Pas-de-Calais, 1 J 1829.

Notes

[ note 1] Marie-Jeanne-Louise Lemaignen, veuve Lacouture, est une ancienne maîtresse de Rougeville. S’estimant trompée et volée par ce dernier, elle le poursuit durant quinze ans, exigeant le remboursement d’un prêt qu’elle lui a octroyé en 1790 et espérant qu’il finisse par l’épouser.

[ note 2] Transcription francophone du patronyme Ulrich ?

[ note 3] Les identifications qui suivent sont données avec toute la prudence nécessaire, par simple comparaison des titres avec ceux similaires conservés à la Bibliothèque nationale de France.

[ note 4] Procès des Bourbon, Hambourg, 1798 (nouvelle édition).

[ note 5] Almanach des mécontents, armés pour le Roi dans plusieurs villes de France, contenant la division de l'armée, le comput ecclésiastique et les fêtes mobiles, s. l., impr. de l'Armée royale, 1800.

[ note 6] Pierre Villiers, La Constitution en vaudeville, œuvre posthume d'un homme qui n'est pas mort, publiée par lui-même, et dédiée à Madame Buonaparte, Paris, impr. de la Constitution, an VIII ; ou l’ouvrage plus ancien de François Marchant, La constitution en vaudevilles, suivie des Droits de l’homme, de la femme et de plusieurs autres vaudevilles constitutionnels, Paris, chez les libraires royalistes, 1792.

[ note 7] À la fin du second congrès de Rastatt, le 28 avril 1799, les ambassadeurs français Bonnier d’Arco, Debry et Robergeot se font attaquer par des hussards autrichiens. Debry échappe de justesse à l’attentat, mais Bonnier d’Arco et Robergeot sont tués.

[ note 8] La constitution travestie, Paris, chez les marchands de nouveautés, 1800.

[ note 9] Conspiration royale du Directoire, s.l.n.d., 16 p.

[ note 10] Manifeste du général Charrette, s.l.n.d. [1795]. François Athanase Charette de La Contrie (1763-1796) est un militaire français ayant joué un rôle important dans la guerre de Vendée à la tête de l’Armée catholique et royale du Bas-Poitou et du Pays de Retz.

[ note 11] Sans doute Inquiétudes publiques ou Carrière ouverte aux observateurs de la nouvelle constitution, s.l.n.d. [vers 1791].

[ note 12] Seul parti à prendre. Avis aux consuls, Paris, chez tous les marchands de nouveautés, 1799-an VIII.

[ note 13] Joseph-François-Nicolas Dusaulchoy de Bergemont, La confédération générale des fidèles et leur réunion au tombeau de Louis Seize, Paris, impr. de Leguay, 179 ?.

[ note 14] Adresse du peuple français au grand électeur, Hambourg [sic pour Paris ?], 1799.

[ note 15] Les trois consuls ou Réflexions d’un royaliste sur la journée de Saint-Cloud, Paris, imprimerie royale, 1799. La journée de Saint-Cloud correspond au coup d’État des 18-19 brumaire an VIII (9-10 novembre 1799) qui marque la fin de la Révolution et du Directoire.

[ note 16] Abbé Maurice-Élisabeth de Lavergne de Tressan, Lettre sur l'arrivée de Madame Thérèse de France à Mittau, suivie de Réflexions du rédacteur du "Spectateur du Nord" sur la présente lettre et réponse aux malveillans qui répandent des soupçons injurieux sur les projets des puissances coalisées, s.l., 1799. Marie-Thérèse-Charlotte de Bourbon (1778-1851), surnommée "Madame Royale", est la fille aînée de Louis XVI et de Marie-Antoinette. Exilée en Autriche depuis 1795, elle quitte la cour de Vienne en juin 1799 pour rejoindre son oncle, futur Louis XVIII, et Louis-Antoine d’Artois, son futur époux, réfugiés au château de Mittau en Courlande (aujourd’hui Jelgava en Lettonie).

[ note 17] Extrait des Secrets de Joseph Lebon et de ses complices, deuxième censure républicaine, ou lettre d’A.B.J. Guffroy à la Convention nationale et à l’opinion publique. Pièces justificatives, Paris, an III. Louis Rochette de Pluzet, chef de bataillon, commandant temporaire de la place d’Avesnes, est injustement condamné à mort par le tribunal révolutionnaire et exécuté le 10 germinal an II.

[ note 18] Lettre d'un Français au général Buonaparte, Paris, novembre 1799.

[ note 19] Peut-être le Journal de l’opposition de Pierre-François Réal (an III : mais sept numéros parus seulement) ou le Journal d'opposition littéraire, ou Mémoires secrets de la République des lettres de Charles-Joseph Colnet du Ravel (an VIII-an IX) ?

[ note 20] Sans doute : Journal général de France (Paris, an V) ; Bulletin officiel des armées coalisées (Paris, 13 juillet-28 août 1799) ; Courrier des II conseils. Journal du matin de la rue de Chartres (Paris, an IV).

[ note 21] Acte de récusation de la part de Cormatin et ses compagnons d’armes, notifié à la commission établie le 1er vendémiaire pour les juger (15 brumaire), s.l.n.d. Pierre-Marie-Félicité Dezoteux, baron de Cormatin (1752-1912), est un militaire ayant pris part à la Chouannerie. Arrêté en 1795, il ne retrouvera sa liberté qu’en 1802.

[ note 22] Affaire de Cormatin, séance du 17 brumaire. Notice sur sa vie privée, s.l.n.d. [an IV].

[ note 23] Défense de Cormatin, du 16 brumaire, prononcée devant le conseil militaire, s.l.n.d. [an IV].

[ note 24] Peut-être ( ?) extrait de Mémoire et pièces justificatives de Cormatin et co-accusés, traduits, par violation de la Constitution en activité, devant un Conseil militaire qu'il a récusé, récuse et récusera, s.l.n.d.

[ note 25] Le rapport de la préfecture de Police du 20 messidor an VIII (9 juillet 1800) indique que les royalistes ont un signe de ralliement certain ; il consiste en une médaille, dont une face présente l’effigie de Louis XVIII, et l’autre ces mots : "Qui oserait se venger lorsque le roi pardonne ?". Cette médaille leur sert à se faire reconnaître entre eux. (Alphonse Aulard, Paris sous le Consulat. Recueil de documents pour l’histoire de l’esprit public à Paris, t. Ier, Paris, 1903, p. 495).

[ note 26] De manière très incertaine : Étienne Aignan et Jules-Julien-Gabriel Berthevin, La Mort de Marie-Antoinette d'Autriche, reine de France, tragédie. En cinq actes, et en vers; faisant suite à la Mort de Louis XVI, Paris, chez Boncompte. 1797.

[ note 27] Sans doute Les adieux de Marie-Thérèse-Charlotte de Bourbon ; almanach pour l’année 1796, Basle, chez Tournesen, libraire, 1796 [une suite, almanach pour l’année 1797, est parue l’année suivante]. Seule rescapée de la famille royale, Marie Thérèse Charlotte de Bourbon quitte la France en 1795 et gagne l’Autriche où l’a reçoit son cousin l’empereur François II.

[ note 28] Le Riche, Histoire des Jacobins en France, ou Examen des principes anarchiques et désorganisateurs de la révolution française, suivi d’une notice sur Louis XVI, Marie-Antoinette et Madme Elisabeth [ouvrage supprimé à son apparition et dont il n’a échappé qu’un petit nombre d’exemplaires], Hambourg, Hoffman, 1795.

[ note 29] Avant la Révolution, il aurait rempli les fonctions de fourrier des écuries du comte de Provence, frère du roi.