Un peu d’histoire

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Listes électorales du 1er arrondissement d'Arras, 1847. Archives départementales du Pas-de-Calais, M 7967.

Listes électorales du 1er arrondissement d'Arras, 1847. Archives départementales du Pas-de-Calais, M 7967.

Les renseignements consignés dans ces documents varient à travers les époques et les différentes législations en la matière.

Les premières listes électorales apparaissent lors de la Révolution française. Dans cette première version, tout citoyen majeur peut élire et être éligible, sous réserve de s’engager politiquement (prêter le serment de fidélité à la Constitution et s’inscrire à la garde nationale) et de payer des impôts. On trouve dans ces premiers documents les nom, prénoms, profession, lieu du domicile politique ainsi que les arrondissements où sont payées les contributions.

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Relevé par arrondissements administratifs en 1867. Archives départementales du Pas-de-Calais, M 634.

Relevé par arrondissements administratifs en 1867. Archives départementales du Pas-de-Calais, M 634.

En 1817, il faut avoir 30 ans et payer au moins 300 francs d’impôt pour accéder à la qualité d’électeur. Le vote, censitaire, est ainsi réservé aux classes les plus aisées. On trouve sur ces listes les mêmes renseignements que précédemment.

Un décret du 5 mars 1848 crée le suffrage universel direct. À partir de 21 ans, tous les citoyens masculins peuvent voter sans condition de ressources et, à 25 ans, ils peuvent prétendre à l’éligibilité.

Le 2 février 1852, un nouveau décret fixe les éléments à faire figurer sur les listes électorales : nom, prénoms, surnom, adresse, profession et (nouveauté) date et lieu de naissance. Ce sont ces deux dernières indications qui intéressent tout particulièrement les généalogistes.

Les dernières grandes mesures législatives concernent principalement le profil des citoyens : au lendemain de la guerre de 1870 (le 8 février 1871), les militaires professionnels perdent le droit de vote. Ce n’est qu’après la Seconde Guerre mondiale, en 1945, qu’ils le recouvrent. Un an plus tôt, les femmes l’obtiennent également, au terme de longues années de luttes. Enfin, le 5 juillet 1974, la majorité politique passe à 18 ans.

Que trouve-t-on d’autre dans les archives électorales ?

Les listes électorales ne sont pas les seuls documents générés lors d’élections. Dans les différents fonds conservés aux archives, on trouve également :

• les archives administratives (organisation des élections, correspondance, statistiques, parfois des fiches biographiques des candidats établies à la demande de la préfecture par la police ou les sous-préfectures, etc.) ;
• les documents de propagande (affiches, professions de foi des candidats) ; 

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Extrait des listes électorales de Gouy-en-Artois. Archives départementales du Pas-de-Calais, E-dépôt 381/K/02.

Extrait des listes électorales de Gouy-en-Artois. Archives départementales du Pas-de-Calais, E-dépôt 381/K/02.

Enfin, les archives conservent également des documents concernent des élections non politiques, mais pouvant contenir le même type de renseignements utiles pour les chercheurs (chambres de commerce, chambres d’agriculture, élections du conseil presbytéral, etc.).

Dans quels fonds ?

Différentes séries renferment des archives dédiées aux élections. Le chercheur s’intéressera tout d’abord aux fonds de la préfecture ( série M) et des sous-préfectures ( série Z) qui contiennent principalement des archives administratives et des documents de propagande.

Bien que la collection des doubles des listes électorales de la préfecture ait été presque intégralement détruite, il est tout de même possible d'y trouver quelques listes électorales, comme celles d'Arras de 1840 à 1848 en M 7967 ou encore celles d'Écourt-Saint-Quentin de 1919 en M 2489.

Les collections des originaux des listes électorales se trouvent en commune. Certaines communes ayant déposé leurs archives, la sous-série E-dépôt peut aussi se révéler particulièrement instructive. C'est d'ailleurs dans cette série qu'on recense le plus grand nombre de listes électorales. Dans les archives communales de Vieille-Église, on trouve ainsi celles de l’an XI.

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Cartes des circonscriptions du Pas-de-Calais en 1862 et 1867. Archives départementales du Pas-de-Calais, M 634.

Cartes des circonscriptions du Pas-de-Calais en 1862 et 1867. Archives départementales du Pas-de-Calais, M 634.

Parfois, les fonds privés contiennent également des collections très riches sur des scrutins locaux. L’historien Henri Mayeur a constitué un corpus entièrement dédié aux élections tenues à Bouvigny-Boyeffles entre 1790 et 1983 (coté 87 J 7), soit plus de deux cents ans d’élections de toute nature ! Tout comme les archives de Georges Besnier, qui contiennent les professions de foi de candidats de la section d’Arras du Mouvement républicain populaire (MPR) à diverses élections entre 1945 et 1960 (coté 61 J 18).

Enfin, pour la période contemporaine, le centre Georges-Besnier conserve de très nombreux documents publics ayant trait à ce type d’événement. Un répertoire méthodique couvrant la période 1956 à 1999 a par ailleurs été réalisé en 2000, complété par la suite pour la période 1951-2006. À Besnier se trouvent également les collections de presse qui donnent les résultats de tous les scrutins, mais éclairent aussi sur le climat social régnant lors des votes.

À noter, les listes électorales sont libres d’accès aux archives et en mairie, sans délai de communicabilité. Alors n’hésitez plus à venir découvrir les coulisses des urnes, citoyens !  

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